Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

420 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET IBA 3LAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE A L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE POUR LE FINANCEMENT DU PROJET 3LAND EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMÉNAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISÉE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSPREMIERE PROGRAMMATION 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUPPRESSION DE LA CLAUSE SUSPENSIVE DE LA LABELLISATION PAR L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ POUR LES PROJETS DE MAISONS DE SANTÉ

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION À L'ADAUHR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES ENTRE LES COMMUNES DE BETTENDORF ET RUEDERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE VILLE DE SAINT-LOUIS -QUARTIER DE LA GARE PROTOCOLE DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS DEUXIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOGEMENTS A COLMAR ET ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADDITIF À LA CONVENTION DE PLANIFICATION 3LAND ET AUTORISATION DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU PROJET 3LAND AU TITRE DE L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DE VILLE NOUVELLE GÉNÉRATION (2015-2020) DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE, DE L'AGGLOMÉRATION DE COLMAR, DE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET DE LA VILLE DE CERNAY.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER SITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTE D'AGENT DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR LES ANNEES 2014 ET 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 02/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITE DU LAC BLANCSITE DES BAGENELLESPROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE LIÉE À LA PROSPECTIVE ET À L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2015 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT BUDGET PRIMITIF 2015 DIRECTION A L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS DE MONTAGNE ETE/HIVER SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/02/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page